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Les chevaux de bât d’AnjeuxDie Saumpferde von Anjeux |
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Nos anciens chevauxFabuleuse, Ketmie, Isa-Moïsa unsere ehemaligen Pferde |
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Mentions légalesEn vigueur au 01/11/2020Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.grange-anjeux.fr les présentes mentions légales.La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».ARTICLE 1 : L’éditeurL'édition du site www.saumpferde.ch est assurée par la Société Microentrepreneur Grange d'Anjeux au capital de 0 euros, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 808 309 686 dont le siège social est situé au 1 rue de la Tour, 70800 Anjeux, numéro de téléphone 06 42 19 18 11, adresse e-mail : info@grange-anjeux.fr.N° de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art.293 B du CGILe Directeur de la publication est LANZ UrsARTICLE 2 : L’hébergeurL'hébergeur du site www.grange-anjeux.fr est la Société Hostpoint AG, dont le siège social est situé au Neue Jonastrasse 60, CH-8640 Rapperswil-Jona , avec le numéro de téléphone : +41 55 220 6310.ARTICLE 3 : Accès au siteLe site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.grange-anjeux.fr ne saurait être tenu responsable.ARTICLE 4 : Collecte des donnéesLe site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.ARTICLE 5 : CookiesL’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.En naviguant sur le site, il les accepte.Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.ARTICLE 6 : Propriété intellectuelleToute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.saumpferde.ch, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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